dimanche 21 février 2016

La continuité écologique comme voie de fait? Le scandale de l'effacement de Nod-sur-Seine continue

L'effacement de l'ouvrage Floriet à Nod-sur-Seine n'avait aucun intérêt écologique. Il a en revanche un certain intérêt juridique : effectué sur simple déclaration, sans aucune protection particulière pour les milieux, sans que le droit d'eau ait été préalablement annulé par arrêté préfectoral, il témoigne de la grande légèreté procédurale du syndicat et de l'administration dès lors que l'on détruit le patrimoine hydraulique. Interpellée en novembre dernier, la DDT 21 nous a répondu trois mois plus tard. Nous sommes en désaccord complet avec les termes de cette réponse.  Quand on sait comment les maîtres d'ouvrage sont actuellement assommés par les moindres détails dès qu'ils veulent entretenir ou rénover leur bien, on ne peut qu'être indigné par le double standard de l'administration : aucune mesure, aucune preuve, aucune démonstration ne nous est opposée, alors que plusieurs témoins ont constaté les centaines de mètres de profil en long modifié sur la Seine et que nous avons pris le temps de formaliser un rapport détaillé. Nous portons donc l'affaire au Préfet et à la Ministre, en attendant de la porter devant juridiction s'il y a matière contentieuse. 

Nous avions exposé au service de Police de l'eau de la DDT 21 les problèmes entourant l'effacement de l'ouvrage Floriet à Nod-sur-Seine, opération par ailleurs inutile au plan des milieux (impact faible,  IPR de la rivière indiquant une qualité bonne ou excellente, vannes déjà retirées par le syndicat Sicec). En particulier, nous avions devant témoins pris un certain nombre de mesures sur site montrant que, de toute évidence, le chantier de destruction avait entraîné une modification du profil de la rivière sur environ 500 m, ce qui aurait dû impliquer une autorisation, une étude d'impact et une enquête publique. Mais le syndicat Sicec a agi sur simple déclaration.

Nous avons reçu la réponse de la DDT 21, que l'on peut consulter sur ce lien.

Il est fait état d'une visite sur site le 20 janvier 2016 constatant un "processus d'érosion latérale sur une centaine de mètre à l'amont", sans aucun élément de preuve (ni photographie, ni relevé, ni mesure). Ce constat est rapporté à l'article L 211-1 CE, qui n'est pas le texte réglementaire que nous avons invoqué dans notre requête (mais bien le R 214-1 CE sur les dossiers IOTA et le R 214-6 CE sur les autorisations). Ce constat ne répond pas non plus à nos observations ni basiquement à notre demande, qui concerne la méthode choisie par la Sicec et la police de l'eau pour définir le profil en long au droit de l'ouvrage à effacer.

De la même manière, le courrier affirme que "la remobilisation des sédiments s'est opérée de manière naturelle et dans des volumes peu importants". Là encore, ce sont de simples affirmations sans quantifications, qui ne répondent pas à notre demande sur une éventuelle analyse chimique de ces sédiments remobilisés (ni de leur volumétrie).

Enfin, le courrier admet que l'arrêté préfectoral d'abrogation du droit d'eau de l'ouvrage n'est toujours pas paru : en d'autres termes, on a détruit un ouvrage légalement installé (au sens du L 214-6 CE). Sauf erreur, cela s'appelle une voie de fait.

Donc pour résumer, la DDT 21 admet que le Sicec a :
  • effacé un ouvrage ayant encore une existence légale au moment de sa destruction;
  • modifié le profil en long et en travers de la rivière sans document exposant la mesure de cette modification,
  • remobilisé des sédiments en quantité inconnue sans analyse chimique de leur contenu ni analyse biologique de leurs effets sur les milieux,
  • le tout sur une rivière dont l'IPR (point de mesure adjacent au chantier) était de bonne qualité au sens de la DCE 2000. 
Connaissez-vous un seul propriétaire d'ouvrage hydraulique qui pourrait se permettre une telle légèreté dans ses travaux en lit mineur? Nous, non.

Bien entendu, cette réponse n'est pas acceptable. La DDT ne règle aucune question de fond lié à cet effacement (évaluation du profil, des sédiments, des frayères, des risques pour les milieux), pas plus qu'elle nous ne transmet le dossier de demande du Sicec (lequel refuse de son côté de nous répondre, montrant le peu d'estime qu'il a pour les riverains dès lors qu'ils interrogent ses pratiques). Dans toute cette affaire, il n'y a pas le commencement du début d'une démonstration sur l'un des points essentiels pour l'interprétation de la règlementation, à savoir la zone d'influence de l'ouvrage et de son effacement, qui définit soit une déclaration (moins de 100 m de linéaire) soit une autorisation (plus de 100 m).

En conséquence :
  • nous allons saisir M. le Préfet et Mme la Ministre de l'Ecologie, ainsi que nos élus locaux, de cette affaire qui témoigne de notre point de vue de la partialité et de la subjectivité du contrôle administratif, du caractère bâclé des effacements d'ouvrage et du mépris dans lequel on tient la concertation avec les associations de riverains et propriétaires;
  • nous allons demander de recevoir l'ensemble des déclarations administratives du Sicec relatives aux projets d'effacements votés en réunion syndicale ou inscrits dans la DIG du 11 juin 2015 (ainsi que les relevés des mesures prévues à l'article 17 de cette DIG) ;
  • nous confions bien entendu l'ensemble des éléments de cette procédure à notre avocat qui, selon les réponses de Mme la Minitsre, de M. le Préfet et du syndicat, décidera des suites à donner.


Rappelons pour conclure ce qui est le lot quotidien de notre action associative :
  • les propriétaires d'ouvrages hydrauliques font l'objet de demandes extrêmement méticuleuses et parfois exorbitantes dès qu'ils veulent curer leur bief ou leur retenue, entretenir leurs vannes, restaurer leurs seuils ou modifier leurs turbines, mais à côté de cela, le syndicat Sicec détruit un ouvrage ayant encore son droit d'eau et modifie 500 m de profil sur une simple déclaration. Et M. le Sous-Préfet de Montbard osait nous parler de "l'impartialité de l'Etat" sur ces questions : cette impartialité n'existe plus sur les questions environnementales liées aux rivières, et cette dérive de l'Etat de droit ne prépare certainement pas des rapports pacifiés entre les riverains, l'administration et les syndicats  ;
  • quand on demande des documents aux fédérations de pêche (exemple du rapport sur l'Ource de la fédé 21), aux syndicats (exemple des documents afférents à Nod-sur-Seine au Sicec), aux Agences de l'eau (exemple des relevés DCE 2000 sur le bassin), il faut dans beaucoup de cas plusieurs courriers, parfois des menaces d'aller à la CADA pour obtenir ces pièces publiques relatives à l'environnement auxquelles tout citoyen devrait avoir accès sur simple demande;
  • nous avons réclamé à la DDT 21 dès février 2013, à l'occasion de la parution de notre premier rapport sur la continuité écologique en Côte d'Or,  la tenue d'une vraie concertation sur la continuité (avec tout le monde autour de la table – DDT, Onema, Dreal, Agences, propriétaires, associations), mais elle n'est jamais venue, malgré plusieurs relances à la Préfecture ;
  • nous n'avons pas plus été conviés aux réunions de concertation sur la nouvelle cartographie des cours d'eau lancée en 2015, de sorte que si les biefs y sont inclus par l'administration, c'est encore par le contentieux qu'il faudra agir, faute d'une concertation digne de ce nom.
Cette attitude vis-à-vis des citoyens engagés dans l'action associative est antidémocratique, hautaine, insupportable. Un certain "petit monde de l'eau" n'a aucune envie d'être bousculé dans le confort de ses pratiques opaques en cercle fermé partageant les mêmes croyances et les mêmes intérêts. Ces personnes et ces structures relèvent pourtant de services publics ou assimilés, payés par l'impôt pour leurs salaires, dotations ou subventions. Aussi longtemps que leur comportement de déni et de mépris continuera, nous le dénoncerons publiquement. Quant à la politique de continuité écologique et de gestion des ouvrages hydrauliques, elle court à l'échec tant que ces mauvaises pratiques ne seront pas rectifiées. Nos associations ne peuvent certainement pas appeler leurs adhérents et sympathisants à valider une politique publique qui légitime des manipulations d'opinion comme des interprétations à géométrie variable des règles et des faits.

Post scriptum : quelques exemples de demandes administratives observées sur nos rivières. Un propriétaire veut curer les rejets venant des travaux de la commune dans son bief, on lui oppose la nécessité de procéder à des analyses chimiques à ses frais (et de prendre la responsabilité des sédiments s'ils sont pollués) ; un propriétaire veut mettre une roue décorative dans son bief sans aucun changement du lit ni de la consistance légale, on lui demande un dossier détaillé aux cotes ; un propriétaire veut changer les pelles en bois de ses vannes, on lui dit qu'il faudra envisager une pêche électrique de sauvegarde dans son bief ; un propriétaire a un chantier de passes à poissons, la police de l'eau vient demander à l'entreprise de changer de quelques centimètres des plots de fond en béton déjà posés. Des exemples comme ceux-là, il y en a des centaines en France, et de plus aberrants encore tant l'administration est devenue pointilleuse pour le moindre chantier sur un moulin ou sur ses organes hydrauliques. Quand la même administration laisse un syndicat bâcler un effacement, opération autrement traumatique pour l'équilibre en place des milieux, c'est tout simplement insupportable. Il en va de même lorsque des riverains de l'Ource constatent sur plusieurs biefs une forte mortalité piscicole liée à l'ouverture forcée des vannes pour débit minimum biologique, et que l'administration ne procède à aucune enquête sérieuse et nie l'existence d'un problème écologique. Le respect de l'Etat de droit découle de la garantie qu'ont les citoyens de sa neutralité, de son équité et de son impartialité. Si ces conditions ne sont plus remplies, s'il faut engager des procès longs et coûteux pour faire reconnaître un arbitraire local, si la règlementation atteint de tels niveaux de complexité que son interprétation devient totalement incertaine et variable d'un endroit l'autre,  la porte est ouverte à toutes les dérives.

10 commentaires:

  1. Depuis l'effacement de cet ouvrage, la Seine ne se porte pas plus mal. Les processus d'ajustements sont maintenant stabilisés et en lieu d'une retenue homogène et sans intérêt, ni usage s'écoule un cours d'eau où se succèdent fosses et radiers sur des bancs de gravier. Où est la catastrophe écologique? Nulle part. Une déclaration pour ça, vous devriez encourager ce genre de procédure vous qui êtes si pointilleux avec le gâchis d'argent public. Le patrimoine hydraulique détruit, c'est un peu exagéré, c'était pas les forges de Buffon cette affaire. Quand à votre avocat, c'est hors délai.

    RépondreSupprimer
    Réponses
    1. On attend la définition d'un profil en long et l'estimation faite par le Sicec, validée par la DDT. Sur Nod et sur tous les autres chantiers. L'arrêté préfectoral d'abrogation du droit d'eau de l'ouvrage Floriet n'étant même pas encore paru, on peut douter que tous les délais soient échus puisque cet arrêté lui-même peut être entaché d'illégalité (M. le Préfet nous expliquera cela). Le reste : vous avez le même logiciel à généralités que la police de l'eau, c'est tellement plus simple de parler des milieux avec des adjectifs flous qu'avec des mesures chiffrées. Une simple déclaration pour effacer un ouvrage? C'est possible dans les conditions prévues par le R 214-1 CE, qui n'étaient pas remplies à Nod. Quant à l'argent public, c'est sûr que si l'on en croit la DDT, à peine 100 m concernés donc un seuil qui n'était plus un obstacle, c'est un sacré gâchis... D'ailleurs, vous parlez d'une "retenue homogène", mais on croyait qu'il n'y avait plus d'obstacle ni de remous avec les vannes retirées ? Allons allons, un peu de cohérence dans la manipulation des faits...

      Supprimer
  2. J'éspère que les administrations vous donneront ce que vous souhaitez.
    Peut être que les intéressés vous fourniront des explications moins "floues et chiffrées". Cela arrivera certainement le jour ou vous réaliserez vous même un article relatant le réel intérêt économique de l'hydroélectricité sur des cours d'eau au potentiel si interessant. Bien heureux de lire que la suppression des vannes ne suffit pas. L'usage patrimonial de cet ouvrage était bien connu, on ne comptait plus les touristes qui s'amassaient le long des berges pour admirer ce batit, sans compter l'intéret économique majeur qui maintenait la tête hors de l'eau des habitants d'une région si sinistrée... Allons allons un peu de cohérence dans la manipulation des faits...

    RépondreSupprimer
  3. Euh... excusez moi, mais je vous rappelle les termes du problème : une structure administrative décide de détruire un ouvrage en lit mineur sur argent public, elle doit déposer un dossier loi sur l'eau pour ce chantier et estimer les impacts, la police de l'eau doit contrôler cette estimation. Je sais que vous avez envie de parler de tout sauf du problème réellement posé (un peu comme notre interlocuteur de la DDT), cela ne mène néanmoins à rien, sinon exemplifier la bonne foi de certains dans les débats sur les rivières. (Car c'est bien connu, des centaines de touristes vont venir admirer la Seine renaturée à la sortie de Nod, et des milliers de truites vont nicher ici, le gain écologique est tout bonnement exceptionnel, les administrateurs du Sicec sont des héros, etc.). Quant au potentiel hydro-électrique, voyons voyons, il a sûrement été estimé dans le SDAGE Seine-Normandie puisque c'était obligatoire jusqu'à récemment. Vous allez sans problème retrouver le chiffre et vérifier la méthodologie qui illustre, elle aussi, la remarquable objectivité de l'action administrative.

    RépondreSupprimer
  4. Merci anonyme 20h58. J'invite les nombreux touristes à aller regarder l'usine de Gomméville. Un patrimoine séculaire sauvé des destructeurs, des dizaines de milliers d'euros d'argent public investis pour...une roue immobile. Quelle est la rentabilité d'un tel système? J'aimerais aussi voir des chiffres dans vos articles, ceux de la rentabilité d'une MC, de la puissance réelle obtenue, de retour sur investissement d'une installation conforme respectant son niveau légal de retenue sur les cours d'eau du secteur.

    RépondreSupprimer
    Réponses
    1. Nous nous félicitons que la commune de Gomméville ait épargné à ses habitants le spectacle désolant de la renaturation au bulldozer mais d'un point de vue technique, je ne pense pas que l'installation d'une roue à fin d'injection réseau relève d'un conseil de notre association (nous le déconseillons, et préférons en première intention les turbines). En l'occurrence, le système a eu des avanies, d'après ce que m'a dit le maire voici quelques mois, j'ignore la cause exacte. "Cours d'eau du secteur" (de notre association), c'est très variable. Je vous suggère d'aller sur le forum de la petite hydro, certains usiniers donnent leurs chiffres. Dans le département 21, il est probable que M. Joliet vous donnera sa production annuelle sur la vis installée à Champdotre (env 2 m de chute pour env 2,5 m3/s de débit d'équipement, soit des valeurs courantes en bassin Seine, Armançon, Serein, Cousin, Cure, Tille, Ouche, Bèze, etc.). Il doit être possible de trouver les CA déclarés des entreprises qui exploitent, si vous voulez des chiffres, car c'est rare qu'ils soient publiés comme tels sur Internet et sans raison particulière. Mais un conseil : venez aux rencontres hydrauliques de notre association (dernier samedi de juin), on y visite des sites et ceux qui produisent donnent volontiers des explications, y compris chiffrées. Ou alors aux rencontres Ber-Ademe de septembre, même principe.

      A part cela, la coalition des anonymes prétend probablement protéger le poisson, mais elle est surtout experte dans l'art de le noyer. Remarquable la manière dont vous évitez le sujet réellement traité dans l'article, pour divaguer au fil de vos humeurs. Divaguez bien donc.

      Supprimer
    2. Juste pour info, petit paragraphe issu du résumé de L ETUDE DES PEUPLEMENTS PISCICOLES ET MACROBENTHIQUES DE LA SEINE ET DE SES AFFLUENTS AU REGARD DE LA QUALITE PHYSIQUE ET CHIMIQUE DE L’HYDROSYSTEME réalisé par la fédération départementale de pêche de Cote d'Or.

      "En ce qui concerne la qualité physique des cours d’eau plusieurs atteintes ont été identifiées. Tout d’abord, sur le linéaire principal de la Seine, la rupture de la continuité écologique par un nombre important de barrages (1 tous les 3 km) pénalise les mouvements piscicoles. Il en résulte également une modification des écoulements à l’amont de ces derniers avec la création de pseudo-plans d’eau beaucoup moins favorables au maintien des espèces électives du biotype.
      En conséquence, les peuplements piscicoles présentent une altération plus ou moins importante à la fois en termes d’effectifs et de biomasses." A bon entendeur salut !

      Supprimer
    3. anonyme de 10:42 : vous pouvez lire cet article qui recense l'étude
      http://www.hydrauxois.org/2012/11/la-qualite-de-la-seine-et-de-ses.html

      La fédé de pêche a-t-elle calculé la qualité chimique et écologique de chaque tronçon au sens de la DCE 2000? Parce que c'est cela qui compte, y compris pour le L 214-17 CE.

      Supprimer
  5. Autre conclusion de ce rapport cité par anonyme :

    « La qualité globale de l'eau demeure le facteur limitant essentiel du réseau hydrographique. L'analyse des eaux de surface montre le caractère vulnérable des secteurs karstiques avec une importante contamination aux nitrates liées aux activités agricoles des plateaux, engendrant d'importantes prolifération alguales. Toute action restauratrice engagée verra ses effets pénalisés plus ou moins rapidement par ce facteur prépondérant ».

    Donc le Sicec peut-il énumérer l'ensemble des actions qui ont été engagées pour éviter cela dans les eaux de la Seine et de ses affluents, ainsi que les mesures de qualité montrant que ces actions ont eu des effets ? L'Onema peut-il nous donner le nombre de contrôles sur exploitation effectués et la proportion par rapport au nb total d'exploitations ? (Cf rapport Cour des comptes 2013, 100% de contrôle des barrages, 2% des captages, les policiers de l'eau préfèrent les tâches faciles...)

    C'est bien de faire des gros rapports que personne ne lit, mais si les conclusions ne sont as suivies d'effet, quel intérêt?

    Rappelons que la France et les collectivités (responsbales à partir de la Gemapi 2018) vont devoir répondre de la qualité de leurs eaux devant l'Europe, donc quad on e sera là, il vaudra mieux que les facteurs dégradants DCE aient été identifiés, mesurés et traités.

    RépondreSupprimer
  6. en parlant de développement d'algues, je vous invite à visiter la retenue amont de l'Icaunaise à sainte Colombe en période estivale... Si vous me dîtes que les ouvrages ne participent pas au réchauffement des eaux et au développement d'algues après ça...

    RépondreSupprimer